US / Canada Toll Free
Lettre A.S.
Letter signed PARAZOLS
CONVOCATION de la Part des Officiers Municipaux de la Ville de GRENOBLE
Letter signed Le Mal de CASTRIES
Certificate of enrollment in the National Guard; Attestation signee
Details of the new disturbances in TOULON
Royal letter addressed to M. COEUR DE ROI
Conge militaire absolu
Letter signed PETITOT
Manifesto attributed to Louis-Joseph de Bourbon; Lettre de Louis-Joseph de Bourbon-Conde; Nouvelle conspiration du ci-devant Prince de Conde; Memoire adresse a l'Assemblee Nationale; Les sentiments de Louis-Joseph de Bourbon-Conde
Lettres patentes du Roi, sur un Decret de l'Assemblee Nationale
Letter signed by Jerome Marie Champion de Cice
Autograph letter signed by Charles-Florimond Leroux
Proclamation du Roi; Loi relative aux secours annuels; Loi relative a la liquidation des dettes des Communautes religieuses
Letter signed by Cesar-Guillaume de La Luzerne
Le Postillon par Calais
Biens Nationaux, situes dans la Municipalite D'Eletot
Loi modifiant le Code Penal de la Marine
Autograph letter signed by Louis Jean Henry Darnaudat
Conge militaire au nomme Pierre Joseph Daide
Autograph letter signed by Pierre-Nicolas de Fontenay
A MM les Electeurs du departement de Seine et Oise
Loi relative a l'avancement des GENS DE MER; Loi relative aux depenses d'un Armement; Decret de la convention Nationale; Decret de la Convention Nationale
Adresse du Directoire du Departement de la CORREZE
ACTE DE PRESTATION DU SERMENT PATRIOTIQUE