Vermot de Pas: HISTORY & REGIONS OF FRANCE : MANUSCRIPTS, DOCUMENTS, ARCHIVES, PRINTS, 122112, Paris

Anne Alexandre Marie THIBAULT, Curé de Souppes (77), Député de NEMOURS à l’Assemblée Nationale de 1789, Conventionnel du CANTAL (1747 – 1813).

Jean Louis D’USSON DE BONNAC, Évêque d’AGEN, Député du Clergé d’AGEN aux États-Généraux de 1789. (Soleure 1734 – 1821).

LOIRET. Claude Benjamin VALLET, Curé de St Louis, Député de GIEN SUR LOIRE, à l’Assemblée Nationale de 1789. (Gien sur Loire 1754 – Gien 1828).

BRETAGNE 1790. (ILLE-ET-VILAINE)

ASSIGNATS. 1790. « Proclamation du Roi (Louis XVI), sur un Décret de la Convention Nationale, du 1er Juin 1790, concernant la forme, la valeur le nombre des ASSIGNATS. »

SOMME. 1790. CITOYEN ACTIF. « Avertissement des Officiers Municipaux et CONSEIL PERMANENT de la Ville d’AMIENS, sur l’article 4 de la Convocation du 15 Janvier 1790. »

CÔTE D’OR. 1790. DIJON. ASSEMBLÉES PRIMAIRES : “Lettres-Patentes du Roi, sur un Décret de l’Assemblée Nationale, contenant diverses dispositions relatives aux Assemblées de communautés aux Assemblées primaires.” Signé (impr.) LOUIS XVI, DE SAINT PRIEST,

BRETAGNE. 1790. (ABOLITION DU CLERGÉ RÉGULIER.) ”Lettres patentes du Roi, sur un Décret de l’Assemblée Nationale, du 27 Mai 1790, concernant les SAISIES VENTES des meubles contre les Communautés ECCLÉSIASTIQUES, la remise des titres de leurs Créanciers,

ASSEMBLÉE NATIONALE. PARIS 1790. « Lettres patentes du Roi (Louis XVI), sur un décret de l’Assemblée Nationale, concernant les Assemblées Électorales. »

CRÉATION DU CANAL DE L’OURCQ. 2 Imprimés

OISE. 1790. POSTES MESSAGERIES

PAS-DE-CALAIS. 1791. BIENS NATIONAUX à vendre. N°26 - Canton et Municipalité de FAUQUEMBERGUE. - Il sera exposé en vente le 14 février 1791, pardevant les Administrateurs...

PAS-DE-CALAIS. 1791. BIENS NATIONAUX à vendre. N°167. Canton de TOURNEHEM. Municipalité de CLERQUE. Il sera exposé en vente le 16 février 1791

PAS-DE-CALAIS. 1791. BIENS NATIONAUX à vendre. N°186. Canton de THEROUANNE. Municipalité D’ECQUE. - Il sera exposé à la vente le 23 mars 1791, pardevant les Administrateurs.. de SAINT-OMER, les parties de Terre

OISE. 1791. District de CLERMONT. ADJUDICATION DE BIENS NATIONAUX. « Département de l’OISE, District de Clermont, Cantons de Liancourt, Clermont Lieuviller (Lieuvillers). Municipalités de MOGNEVILLE, BREUILVERT, SAINT-REMI-EN-L’EAU, AVRECHY SAINT-AUBIN.

RÉGIMENT ROYAL SUÉDOIS (89ème Infanterie de ligne) 6 pièces au format in folio

SEINE ET MARNE. 1791. “DISTRICT DE MELUN. VENTE DE BIENS NATIONAUX.” Municipalités d’AUBÉPIERRE, de LIEUSAINT et d’OZOUER-LE-REPOS.” Adjudication définitive, du Samedi 9 Avril 1791

« DÉPARTEMENT DU DOUBS. LA LOI ET LE ROI. »

ILE D’OLÉRON (17). ST DOMINGUE. 1791. RÉGIMENT DU PORT AU PRINCE Infanterie. CONGÉ MILITAIRE absolu pour Joseph LEFÈVRE de la Compagnie de Desliguières au Régiment du PORT-AU-PRINCE, natif de Simande, province de Bresse, fait à L’ISLE D’OLÉRON 29 décembre

CORRÈZE. 1792. « Loi relative à la FORMATION DES LÉGIONS. »

MARINE. 1792. DANTON. ILLE ET VILAINE : “LOI relative aux Sous-lieutenants de RÉGIMENTS D’INFANTERIE DE LA MARINE.” Signé (imp.) DANTON - Paris 12 Août 1792. Publiée par le Département d’ILLE ET VILAINE, à Rennes le 3 Septembre 1792, l’an 4 de la Liberté

ABOLITION DE LA PUISSANCE PATERNELLE. 1792. PUY-DE-DÔME. « Loi de l’Assemblée Nationale Législative, du 28 Août 1792, portant que les Majeurs ne seront plus soumis à la Puissance Paternelle. »

ILLE-ET-VILAINE. Septembre 1792. Adresse de « L’ASSEMBLÉE CENTRALE formée des Députés des Communes des divers Départements, séante à RENNES (35), aux Français. »

SOCIÉTÉ RÉPUBLICAINE DE TOULON (VAR). Lettre signée des membres du Comité de correspondance de la SOCIÉTÉ RÉPUBLICAINE DE TOULON, à celle de POITIERS. TOULON le 26 Décembre 1792, l’An 1er de la République. Vignette « Société des amis de la Constitution. D

11 CARTES DE L’ESPAGNE ET DU PORTUGAL. 11 Cartes géographiques in-plano. Bon état général