Vermot de Pas: HISTORY & REGIONS OF FRANCE : MANUSCRIPTS, DOCUMENTS, ARCHIVES, PRINTS, 122112, Paris

SAINT DENIS (93).

LES INVALIDES.

YVELINES. Château de VERSAILLES

AISNE. PARIS. 1690. JURÉS-CRIEURS - “DE PAR LE ROY, Arrest du Conseil d’État, en interprétation du mois de Janvier 1690, portant création de vingt nouveaux Officiers Crieurs d’Enterrements à PARIS

GRAVURE : « PLAN DE LA BATAILLE DE FLEURUS remportée par l’Armée du Roi commandée par Mr le Maréchal Duc de LUXEMBOURG le 1er Juillet 1690, levé sur les lieux par M. le Chevalier de GRANDMONT VEDEAU Enseigne Colonel des Gardes Françaises.

PROVENCE. 1692. LA BASSETTE, JEU DE CARTES INTERDIT. Placard (38,5 x 26). Pierre-Cardin LEBRET - Vignette et Lettrine. Pièce avec signature autographe de l’Intendant « LEBRET ». Fait à AIX (13), le 30 Décembre 1692.

François de ROHAN, Prince de SOUBISE (1630-1712) Duc de Frontenay, Capitaine Lieutenant de la Compagnie des GENDARMES de la Garde du Roy, lieutenant général en ses armées, Gouverneur et Lieutenant Général des Provinces de CHAMPAGNE et de BRIE - Pièce sign

MARNE. 1693. PAPETERIE de REIMS (51). « FACTUM pour Apoline BENOIST, femme séparée de biens de Maître Jacques LEPAGNOL Notaire Royal à REIMS… Contre Henry OUDINET, Marie HERVIER sa femme…. »

GUYENNE, BIGORRE (65), BÉARN (64). 1694. EAUX FORÊTS - Charles DUMONT Seigneur et Baron de BLAIGNAC, Conseiller du Roy, Grand Maître Enquêteur, Général réformateur des Eaux Forêts de France au département de GUYENNE, BIGORRE, BÉARN, SOULLE, LABOUR, BAS

MARÉCHAL COMTE DE BROGLIE. 1694 Guerre en CATALOGNE et contre les CAMISARDS (PROTESTANTS). Placard fait à MONTPELLIER (34) le 14 Avril 1694, à l’en-tête du Maréchal Victor-Maurice

OISE. COMPIÈGNE (60). « Mémoire (de procès) pour Messire Jean-Baptiste De FRANSURE, Capitaine de Vaisseau du Roi au Département de Brest, et sa femme

GUIENNE. 1699 - “Félix LE PELLETIER Chevalier Seigneur de LA HOUSSAYE Intendant en la Généralité de MONTAUBAN, Charles DUMONT Baron de Blaignac Grand Maître des EAUX FORÊTS de France au Département de la GUIENNE… pour l’exécution du jugement du 21 Sept

DAUPHINÉ SAVOIE. 1704. POIDS MESURES - “Arrest du Conseil d’Etat du Roy, portant que les redevables du Droit Annuel des Contrôleurs-Visiteurs des Poids et Mesures, créez par Édit. du mois de janvier 1704

Pièce signée Claude FORGET Chevalier Baron de BREUILLEVERT Capitaine général des Fauconneries du Cabinet du Roy, Gouverneur des Ville et Château de LOUDUN en Loudonnois - Quittance à cause de Mille livres de rente constituée sur les Aydes et Gabelles de F

1711. FLANDRES PICARDIE. COMMERCE MARITIME avec les Nations Neutres. Arrest du Conseil d’Etat du Roy du 30 Déc. 1710.

La Marquise de RISBOURG (1692-1746), Veuve de François-Philippe de MELUN, Marquis de RISBOURG, née Thérèse VILLAIN, dite de GAND, fille de Philippe Balthazar De GAND, Comte D’ISENGHEIN et de Louise Henrique De SARMIENTO SALVATIERRA

OISE. 4 Imprimés

DEUX-SÈVRES. 2 Mémoires de procès imprimés début XVIIIe

BRETAGNE. 1714. « Ordonnance de Monseigneur l’Intendant (ROUCELLET DE GRAND-MAISON), à Monseigneur FERRAND Intendant en la Province de BRETAGNE, Commissaire départi par Sa Majesté pour l’Exécution de ses Ordres en Bretagne. » - RENNES (35) 7 oct. 1714

VICOMTÉ D’AUGE. 1715. Enregistrement d’un CONTRAT DE MARIAGE selon la Coutume de Normandie fait en la Vicomté d’AUGE. “Sur la Requête .. de Messire Anthoine Augustin De MATHAREL Chevalier… Sous Lieutenant des Chevaux Légers d’ORLÉANS, Maistre de Camp de

ARDÈCHE. 1720. VAGNAS (07) - De par le Roy, il est mandé à Mr le Prieur de VAGNAS (07) de payer, aux Sieurs DOIZE et FAURE Commis à la recette des Décimes de ce Diocèse, dans la Ville de VIVIERS (07) ou dans celle du Bourg, les susdites taxes pour l’année

FAMILLE DE MAILLY. Environ 11 lettres ou pièces manuscrites ou imprimées, quelques L.A.S., L.S ou P.S., XVIIIe siècle

« SACRE DE LOUIS XV À REIMS » (51) le 25 Octobre 1723.

LYON. PROCÈS. 4 Imprimés : « Mémoire (de 1724) sur Affaire importante qui concerne un mineur. Pour Alexandre SEINTURIER, Bourgeois de la Ville de LYON…

FLANDRES. 1725. MARIAGE DU ROI - “Édit du Roy, portant Création de Maîtrises d’ARTS MÉTIERS dans toutes les Villes du Royaume, à l’occasion du Mariage du Roy.” - Ordonnance d’Antoine-François MELIAND Intendant en Flandres - Fait à LILLE le 28 juin 1725